Déposée le 19 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANSOR INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ASC52/AZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANSOR INDUSTRIE domicilié(e) 68 RUE DES SAZIERES - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 354 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANSOR INDUSTRIE, Mme MAIFFRET BRIGITTE domicilié(e) 68 RUE DES SAZIERES - 92700 - COLOMBES - France.
La marque ASC52/AZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143403.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRANSOR INDUSTRIE, SAS - 68 RUE DES SAZIERES - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 385354600
FRANSOR INDUSTRIE, Mme MAIFFRET BRIGITTE - 68 RUE DES SAZIERES - 92700 - COLOMBES - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ASC52/AZ"
